Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA
TERRA BON VOYAGE FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
96609490
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque TERRA

Déposée le 5 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BON VOYAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA BON VOYAGE FRANCE domicilié(e) 6 Rue Bremsinger, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 612 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRA BON VOYAGE FRANCE - France.

La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA est expirée depuis le 5 février 2006.

TERRA BON VOYAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLITAIRE , BON VOYAGE , C CELIA DIFFUSION


TERRA BON VOYAGE FRANCE (SARL) - 6 Rue Bremsinger, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 341612802


TERRA BON VOYAGE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Appareils de chauffage Tables de massage Ustensiles et récipients non électrique pour ménage ou la cuisine, (ni en métaux précieux ni en plaqué) Couvertures de lit Services de publicité et diffusion, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, catalogues) et d'échantillons, démonstration de produits.Organisation d'excursions et de voyages

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.